Droit 68
Politics Zakiyya Hadiji27 مارس 2017

تونس الثورة، رواية عياض بن عاشور

الثورات ألغاز .. مشتبهات وغير متشابهات .. وبما أن التأريخ هو الذي يُنطق التاريخ الأبكم تعددت مفاهيمها واختلفت تآويلها. فهل الثورة التونسية التي أعادت البهجة للنفوس هي انقلاب على الدولة أم تقلب من تقلبات مزاج التاريخ؟ هل هي حيلة من حيله أم ابتسامة من ابتساماته؟ هل هذه الثورة المباغتة هي ”حدث لغوي يصنع التاريخ“ أم حدث افتتاحي ”يطيح بنظام كوني“ ويأتي بنظام جديد يصبح فيه الشعب هو الذي يريد والقدر يستجيب ؟ هذا مذاق أوّلي لما قرأت في صفحات كتاب رجل القانون عياض بن عاشور ”تونس ثورة في ديار الإسلام“.

Rights Riadh Guerfali04 Jul 2016

Entretien avec le Magistrat Ahmed Soueb : De la justice, de la corruption et de la bonne gouvernance en Tunisie

Cette fois-ci, c’est avec le juge Ahmed Soueb que nous avons choisi d’évoquer les problèmes de la Justice tunisienne, de la lutte contre la corruption et, plus généralement, de la bonne gouvernance, aussi bien celle de l’État que celle de l’administration de la Justice. Président de Chambre de cassation au sein de la juridiction administrative, il compte parmi les mieux placés pour stigmatiser les insuffisances de l’appareil judiciaire tunisien.

Rights Mariem Dali11 Dec 2014

Tunisie : comment échapper légalement à la sanction du viol

Amnesty International mène actuellement une campagne pour « arrêter d’excuser les violences sexuelles », visant directement l’article 227 bis du code pénal tunisien et son équivalent en Algérie, l’article 326 du code pénal algérien2. Au Maroc la législation a changé suite à la triste tragédie connue par Amina El Filali en 2012. Amina, 16 ans, s’était suicidée après avoir été mariée à l’homme qui l’avait violé.

Rights La rédaction25 May 2014
Azyz Amami

Les enjeux de l'”affaire Amami”, tels que pertinemment appréciés par le magistrat Faouzi Maalaoui

Sans aucun doute, il s’agit pour nous, à ce jour, du meilleur article écrit suite au non-lieu dans l'”affaire Amami” (cf. l’article, joint ci-bas). Dans un style concis, le magistrat Faouzi Maalaoui contextualise la décision du tribunal correctionnel, pour lui donner le sens qui est le sien par rapport à tant d’aspects, hélas -ô combien hélas- tantôt ignorés par mauvaise foi, tantôt par légèreté, tantôt par ignorance.

Themes Riadh Guerfali21 May 2014

Parce qu’il s’appelle Azyz Amami, il est déjà le catalyseur de la réforme de la loi 92-52

Ce qui devait ressembler à une «banale» interpellation policière, suivie de non moins «banales» violences policières, rentrera sûrement dans les annales tunisiennes du droit, comme un cas d’école des processus de mutation de la loi. Les peuples sont avides de symboles. Et Azyz Amami en est un, des plus emblématiques de la révolution tunisienne. Et nous ne pensons pas courir un grand risque en affirmant que son arrestation scelle déjà le sort de la loi 92-52, en vertu de laquelle il est actuellement détenu. Les soutiens à sa cause, qui se manifestent de partout, rendent cette affirmation encore moins risquée. Outre de Tunis, les soutiens à Azyz Amami s’expriment également de plus en plus de l’intérieur du pays. Ce fut le cas hier (mardi 20 mai 2014) de la ville de Bizerte […]

Themes Riadh Guerfali13 May 2014

Azyz Amamy et le procès public des méthodes de la police tunisienne.

D’ores et déjà, ceux qui focalisent sur les faits reprochés à Azyz Amamy passent à côté du plus important dans cette affaire : Le comportement de la police vis-à-vis des citoyens, quels que soient les faits qui puissent leurs être reprochés. Faut-il insister sur le fait que la police ne rend pas la justice. Elle interpelle et c’est aux tribunaux de qualifier et de dire le droit. Et lorsque la police interpelle, elle doit le faire dans le strict respect du droit, en n’outrepassant à aucun moment les prérogatives que lui confère la loi. Autrement, nous ne sommes plus en présence d’une police, mais d’une organisation hors-la-loi, au vrai sens du terme, accablée de circonstances aggravantes du fait même du port de l’uniforme.

Rights Djibril Diallo12 ديسمبر 2013

تونس : قرن على المجلة الجزائية

احتضنت العاصمة تونس ندوة علمية دولية يومي 9 و 10 ديسمبر الجاري، لتخليد المأوية الأولى للمجلة الجزائية التونيسة وذلك بحضور فقهاء القانون وعمداء حقوقيين وأعضاء الأسرة القضائية و الأساتذة والباحثين والطلاب وضيوف من كل من المغرب والجزائر وفرنسا.

Blogs Walid Larbi26 Sep 2011

هل يمكن تقييد المجلس التأسيسي؟

ارتفعت في الآونة الأخيرة عدة أصوات تطالب بالحدّ من صلاحيات المجلس التأسيسي وبتحديد مدّة عمله، وذلك بتنظيم استفتاء مواز لانتخاب أعضائه ويتعلق موضوع الاستفتاء حسب المنادين به، بمدة عمل المجلس وبطبيعة النظام السياسي التونسي، رئاسي أو برلماني وبتحديد صلاحية المجلس في سنّ دستور دون غيرها من الأعمال التشريعية والتنفيذية.